Mentions Légales

PRESENTATION
Le site Internet http://www.domaine-des-clos.com/ (ci-après le "Site") est édité par la société Domaine des Clos (ci-après "Domaine des Clos").

• Forme juridique : sarl
• Capital social : 100 000 euros
• RCS : Nimes
• Code APE : 5510Z
• Numéro assigné lors de la déclaration effectuée auprès de la CNIL : (en cours)
• SIRET : 40240758900025
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR64402407589
• Nom juridique de l’établissement : sarl domaine des clos
• Nom commercial : Domaine des Clos
• Nom du représentant légal : David Ausset
• Nom du responsable publication : Sandrine Ausset
• Adresse du siège social :    DOMAINE DES CLOS - 911 chemin du mas de la Tour - 30300 Beaucaire - France
• Téléphone :  00 33 (0)4 66 01 14 61
• Télécopie : 00 33 (0)4 66 01 00 47
• Contact Email : contact@domaine-des-clos.com

PROPRIETE INTELLECTUELLE
Le Site et les éléments qui le composent peuvent contenir des informations confidentielles ou des informations protégées par la législation sur la propriété intellectuelle ou toute autre loi applicable.
Sauf indication contraire, les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu sont la propriété exclusive de  Domaine des Clos. Il est interdit à l’utilisateur de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, assembler, décompiler, céder, sous-licencier ou transférer, de quelque manière que ce soit, tout élément du Contenu ou du Site, sauf pour un usage personnel.

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RESPONSABILITE
Domaine des Clos s’efforce d’assurer au mieux de ses moyens l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le Site. Domaine des Clos se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le Contenu du Site. Toutefois, Domaine des Clos ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité du Contenu disponible sur le Site et invite l’utilisateur à contacter Domaine des Clos directement.

CONCEPTION

Le Site est développé et conçu par DIADAO

Direction artistique : Serge BIJA

Zone Ecoparc

625 av. de la Saladelle
34130 Saint-Aunès (Montpellier)
Tél. : +33 (0)4 67 40 22 73
Site Internet : www.diadao.fr

HEBERGEMENT
Le Site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Site Internet : www.ovh.com

CREDITS
Texte : Domaine des Clos
Photos : Antoine de Parseval

PROTECTION DE DONNEES PERSONNELLES
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DOMAINE DES CLOS
911 chemin du mas de la Tour - 30300 Beaucaire - France
Téléphone :  00 33 (0)4 66 01 14 61
Télécopie : 00 33 (0)4 66 01 00 47
Email principal : contact@domaine-des-clos.com

Les informations indispensables pour répondre aux demandes des utilisateurs, telles que les noms, prénom, adresse, email de l’utilisateur, sont mentionnées par un astérisque sur les formulaires de collecte. Si les champs comportant un astérisque ne sont pas renseignés, Domaine des Clos ne pourra traiter les demandes des utilisateurs.
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